Aménager, renaturer
des espaces délaissés
Nos projets sont au cœur d’une démarche d’économie circulaire de réemploi des terres excavées des chantiers du BTP.
Par la réutilisation de ces terres inertes, ECT propose et réalise des projets d’aménagement non-bâtis, durables, à vocation environnementale et sociétale.
Chaque projet permet de développer un ou plusieurs nouveaux usages sur le site à revitaliser : espace de nature, reboisement, zone de loisirs, réhabilitation agricole, voire ferme solaire. Ces nouveaux aménagements valorisent le territoire et développent son attractivité.
Un nouvel usage concerté et utile au territoire
Développer des projets d'aménagement locaux
ECT s’engage avec les territoires pour développer des projets d’aménagement utiles et concertés, sans coût pour la collectivité. Cette valorisation du territoire s’articule en 3 étapes-clés.
Le pôle Développement et Conception d’ECT définit avec l’ensemble des parties prenantes les enjeux locaux des sites à (ré)aménager :
- Valoriser un site avec un potentiel peu ou pas exploité : friches, zones délaissées, terrains agricoles dégradés
- Sécuriser : c’est le cas de carrières dangereuses, de nuisances sonores, de sites régulièrement occupés
- Protéger et sanctuariser un environnement, un paysage ou un acquis menacé (trames vertes, terrains non artificialisés)
1
Un site à aménager
Site délaissé, site d’ancienne activité
Site à améliorer, site près d’une route ou d’une voie ferrée
Site sensible, site à sanctuariser
Site dénaturé, site occupé
2
Valorisation du site, valorisation des terres
Amélioration du cadre de vie
Renaturation du site
Mise en sécurité
Réhabilitation de terrain
Nouvelle infrastructure ou équipement
3
Un projet concerté et durable
Un projet autofinancé par l’apport de terres inertes
Une éco-conception du réemploi des terres inertes respectueuse de l’environnement et de la biodiversité
Une concertation locale
Des projets 100% autofinancés
Aucun coût pour la collectivité :
L’apport des terres du BTP va permettre d’autofinancer la réalisation des aménagements.
Agir, aménager les sites dénaturés, délaissés ou dangereux devient possible. Ces projets ne sont plus une source de coût pour la Collectivité mais deviennent une opportunité d’aménagement.
Définir un nouvel usage du site
Il s’agit de (re)donner une valeur d’usage non-bâti au site et de se concerter sur l’objet de l’aménagement à travers le réemploi des terres inertes excavées des chantiers. Ainsi, les sites à aménager deviennent des zones de réutilisation directe des terres selon les principes de l’économie circulaire.
La mise en œuvre des différentes solutions d’aménagement d’ECT va donc permettre de répondre aux besoins des villes et de leurs habitants.
Le plus souvent, ces projets d’aménagement mettent en œuvre plusieurs objectifs. Ainsi ils répondent
- aux aspirations diverses des habitants
- au besoin de zones vertes et d’infrastructures non-bâties des collectivités.
- aux objectifs du ZAN, il s’agit d’une démarche de lutte contre l’artificialisation des sols et de sobriété foncière. Cette démarche vise à protéger les espaces naturels agricoles et forestiers (NAF).
Par exemple :
- renaturer des friches, reboiser,
- créer des parcs ouverts au public,
- densifier les zones de loisirs et de sports outdoor,
- créer des zones de protection de la biodiversité,
- rendre des terres à l’agriculture,
- protéger du bruit par des buttes paysagères,
- sécuriser des carrières,
- créer des fermes urbaines,
- modeler des golfs,
- implanter des centrales photovoltaïques.
Les projets d’ECT participent aux objectifs du ZAN
Cycle de vie d'un projet
Phases du cycle de vie
Autorisations du projet, réglementation et évaluation
- Conception, concertation, instruction et autorisation administrative du site
- Ouverture du site aux apports de terres : contrôles, traçabilité et mise en œuvre des terres, terrassement et réalisation des modelés.
- Finalisation des équipements et de l’insertion paysagère.
- Restitution de l’aménagement, généralement à la collectivité, ouverture au public ou remise à l’agriculteur.
- L’ensemble des projets est réalisé sous couvert d’arrêtés préfectoraux ou de permis d’aménager instruits par les services de l’Etat.
- ECT opère directement les travaux de réalisation dans le cadre de ses autorisations.
- L’accueil des terres est géré dans le strict respect des obligations de traçabilité des matériaux.
- Tout au long de la vie du projet, ce dernier est évalué sur la base d’indicateurs environnementaux et sociétaux.
La conception du site
La conception du site assemble des compétences variées. Il requiert des expertises internes du service Développement associées à celles de nos partenaires, écologues, paysagistes ou spécialistes des aménagement projetés.
- le design paysager du site, suite aux apports de terres excavées et selon l’objectif de l’aménagement,
- le potentiel écologique et de biodiversité du site avec mise en œuvre des stratégies ERC et la recréation de milieu naturel,
- la gestion hydrogéologique du site,
- l’intégration du futur chantier aux contraintes locales et la définition du phasage du chantier pour assurer une complète sécurité d’exploitation,
- la pédagogie et la communication autour du projet.
Des projets durables aux impacts positifs
En appliquant les principes d’une économie circulaire des terres excavées, le site d’accueil des terres devient un site d’aménagement non-bâti au service de l’attractivité du territoire. La transformation du foncier délaissé permet d’agir pour la préservation des écosystèmes locaux et de créer des aménagements utiles aux riverains et aux usagers.
Les aménagements réalisés luttent contre les causes d’érosion de la biodiversité. Et mettent en oeuvre des solutions d’adaptation fondée sur la nature.
Création de milieux écologiques diversifiés
Restauration des fonctionnalités des sols et de leur perméabilité
Lutte contre les plantes invasives (EVEE)
Amélioration de la gestion des pluies torrentielles
Fabrication de substrat fertile (Urbafertil)
Développement de l'énergie photovoltaïque
Restauration de surfaces agricoles
Reconnexion des citadins avec la nature
Création d'espaces de sports et de loisirs partagés, ouverts à tous
Végétalisation des villes
Vos questions les plus fréquentes
Limiter les impacts environnementaux
Dans le cadre de la certification ISO 14001, renouvelée en 2020, ECT, dans un processus de progrès continu, met en place des moyens permettant de limiter les impacts environnementaux de ses activités.
Tous les sites ECT en exploitation sont certifiés ISO 14001.
Consulter la certification ISO 14001
Un maillage optimisé des sites.
Les sites exploités par ECT sont de deux natures pour permettre un maillage optimisé des transports de terres inertes
- Un maillage de sites de petites tailles susceptibles d’accueillir quelques centaines de milliers de m3 de matériaux provenant de gisements locaux. Ce réseau, qui s’installe progressivement sur l’ensemble de l’Ile de France, permet de réduire la durée des transports en camion et de contribuer ainsi à un meilleur bilan carbone grâce à la réduction de la production de gaz à effet de serre.
- des sites de grande tailles comme celui de Villeneuve-sous-Dammartin (77) susceptibles d’accueillir plusieurs millions des m3 de matériaux permettant de répondre à des flux de camions importants correspondant à de gros chantiers de terrassement en Ile de France
Une prospection systématique est menée auprès des entreprises en charge des travaux pour élaborer avec elles, les solutions permettant de limiter les impacts environnementaux : choix des sites d’accueil et des itinéraires d’accès aux zones de dépôt privilégiant les routes à grande circulation afin de limiter au maximum les nuisances occasionnées aux riverains.
Maitrise de la production de poussières et de boues
Dans le respect de la réglementation sur le maintien de propreté de la voie publique et sur la dispersion de poussières, ECT s’engage, sur tous ces sites d’aménagement au maintien de la propreté du site et des voiries publiques d’accès pendant la durée des travaux d’aménagement. En fonction de l’importance du chantier, un « roudiluve », bac de lavage des roues des poids lourds, est implanté en sortie du site.
En période sèche, les pistes et les secteurs en cours de remblayage sont arrosés si nécessaire. Les voiries permettant l’accès au site sont régulièrement nettoyées par une balayeuse.
Maîtrise des nuisances sonores
Dans le respect de l’article R 48-5 du Code de la santé publique relatif à la lutte contre les bruits de voisinage, ECT prend toute les dispositions pour organiser l’exploitation des sites d’aménagement afin de limiter les émissions de bruit gênantes et veille à l’entretien régulier de son matériel.
Protection des eaux
De par le caractère inerte des matériaux apportées, le projet d’aménagement ne présente pas de risque de pollution pour les eaux de surface et souterraines.
Si nécessaire, une étude hydraulique est effectuée afin d’orienter et réguler les eaux de ruissellement.
En savoir plus sur les indicateurs de qualité environnementale et sociétale des projets d’ECT
La gestion, la valorisation des terres excavées et l’aménagement non-bâti des sites s’inscrivent dans un cadre légal et réglementaire.
Les sites d’ECT sont ouverts dans le cadre d’une autorisation administrative : autorisation ICPE/ISDI ou permis aménager.
Chaque projet est associé à un dossier réglementaire, étudié, élaboré et instruit dans le respect de la réglementation.
Selon la configuration du site de réutilisation des terres, son emplacement, sa taille, la géologie du sous-sols, l’usage futur du site, le type d’autorisation instruite, les règlementations applicables peuvent être issues :
- du code de l’urbanisme
- et/ou du code de l’environnement
- et/ou des procédure ‘loi sur l’eau » (IOTA)
Cela implique, selon les dossiers, l’intervention de bureaux d’études spécialisés pour répondre aux enjeux paysagers, hydrogéologiques, écologiques, géotechniques et acoustiques. Des études d’impacts complémentaires peuvent être menées, selon la réglementation. ECT travaille en amont avec les collectivités et les associations concernées. Les communes impliquées sont informées des projets et sont parties prenantes dans la concertation des dossiers, même quand elles ne sont pas signataires de l’autorisation administratives. Certains de nos dossiers sont aussi soumis en enquête publique.
Enfin, nos projets sont également communiqués et instruits par les directions préfectorales déconcentrées de l’État, comme la DREAL ou la DDT.
Effectivement, les aménagements à vocation environnementale et sociétale réalisés par ECT ne coûtent rien à la collectivité, ni au propriétaire foncier du site. Développer les territoires et leur attractivité sans coût pour la collectivité, c’est possible par la mise en œuvre des principes d’une économie circulaire appliqués aux terres excavées des chantiers.
En effet, le métier d’ECT est de gérer les terres excavées du BTP et de transformer des sites délaissés et des friches La réutilisation des terres inertes sur ces sites en déshérence finance leur transformation.
- Le BTP rémunère ECT pour la gestion (ingénierie environnementale caractérisation, traçabilité, accueil) de ses terres excavées excédentaires
- Sur le site à transformer, la réutilisation et la valorisation des terres excavées financent 100 % du projet de réhabilitation et réalisée en concertation avec la collectivité.
- ECT restitue pour un 1 € l’aménagement finalisé à la collectivité qui bénéficie ainsi d’un nouvel aménagement sans frais, pour 0 €.
Les matériaux inertes sont définis par le Code de l’environnement à l’article R541-8.
Il s’agit de matériaux qui ne subissent aucune modification physique, chimique ou biologique importante. Les matériaux inertes ne se décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent aucune autre réaction physique ou chimique. Ils ne sont pas biodégradables et ne détériorent pas d’autres matières avec lesquelles ils entrent en contact, d’une manière susceptible d’entraîner une pollution de l’environnement ou de nuire à la santé humaine (Directive 1999/31/CE du conseil du 26 avril 1999 – JOCE du 16 juillet 1999).
Il est interdit de procéder à une dilution ou à un mélange des déchets dans le seul but de satisfaire aux critères d’admission (Arrêté du 28 octobre 2010).
Les terres excavées inertes appartiennent à la catégorie des matériaux inertes.